Recherche de délibérations
Session du 24 avril 2020
- Dossier n° 1 - Aménagement du fonctionnement de l'assemblée départementale en vue d'assurer la continuité de son action en dépit de la pandémie de Covid-19
- Dossier n° 2 -Approbation des procès-verbaux des séances de conseil départemental des 9 septembre et 14 octobre 2019
annexe 1 - Procès-verbal de la réunion du conseil départemental du 9 septembre 2019
annexe 2 - Procès-verbal de la réunion du conseil départemental du 14 octobre 2019
- Dossier n° 3-Transformation numérique : adhésion au GIP Recia
annexe - Convention constitutive du groupement d'intérêt public Recia (Region centre interactive)
- Dossier n° 4 -Politique touristique
- Dossier n° 5 -Pruniers-en-Sologne - Construction d'un giratoire - Acquisitions foncières
- Dossier n° 6 -Abrogation du plan d'alignement de la RD 65 à Saint-Cyr-du-Gault
- Dossier n° 7 -Pruniers-en-Sologne - Cession d'un surplus foncier
- Dossier n° 8 - Communes de Cellettes et Villefranche-sur-Cher - Implantation d'antennes de téléphonie
- Dossier n° 9 -Convention relative à la récupération du FCTVA pour des travaux d'aménagement réalisés sur RD
- Dossier n° 10 -Restructuration du collège Joseph-Crocheton à Veuzain-sur-Loire
- Dossier n° 11 -Création de l'agence d'attractivité du Loir-et-Cher
annexe 1 - Loir&Cher attractivité - statuts
annexe 2 - convention de coopération et de mise à disposition par le département de locaux, de moyens matériels et prestations de services au profit de l'agence d'attractivité du Loir-et-Cher
- Dossier n° 12 -Dotation de solidarité rurale
annexe - Sainte-Anne
- Dossier n° 13 -Espace naturel sensible - Subvention aux travaux de gestion de la Grande prairie
- Dossier n° 14-Dotation départementale d'aménagement durable - DDAD 2020
annexe - Répartition de la DDAD 2020
- Dossier n° 15 -L'eau
annexe 1 - Adduction d'eau potable
annexe 2 - Assainissement
- Dossier n° 16 - Espaces naturels sensibles - Acquisition d'un domaine forestier
annexe - ENS - Acquisition d'un domaine forestier
- Dossier n° 17 - Convention de prêt à usage gratuit d'un compteur piéton autonome
annexe - Convention de prêt à usage gratuit d'un compteur piéton autonome
- Dossier n° 18 -Développement du réseau de lecture publique
annexe 1 - Demandes de subvention - Aide à l'action culturelle en bibliothèque
annexe 2 - Délires de lire - convention de partenariat avec le conseil départemental
- Dossier n° 19 - Licences de réutilisation de données publiques détenues par les archives départementales
annexe - Licences de réutilisation de données publiques détenues par les archives départementales
- Dossier n° 20 -Politique culturelle
annexe 1 - Patrimoine architectural - Édifices classés au titre des monuments historiques - Programme État - Subvention à une commune
annexe 2 - Patrimoine architectural - Édifices classés au titre des monuments historiques - Programme État - Subvention à une personne de droit privé
annexe 3 - Patrimoine rural non protégé Subvention à des communes
annexe 4 - Patrimoine rural non protégé - Subvention à une personne de droit privé
- Dossier n° 21 - Participation du département de Loir-et-Cher aux dépenses de fonctionnement du collège "La Maîtrise Notre-Dame" de Beaugency
annexe - Convention - Participation financière du département de Loir-et-Cher aux charges de fonctionnement du collège "La Maîtrise Notre-Dame" à Beaugency pour l'année 2020
- Dossier n° 22 - Dotation exceptionnelle en faveur du collège René-Cassin de Beauce-La-Romaine
- Dossier n° 23 -Activités de nature
- Dossier n° 24 -Demande de subventions dans le domaine des solidarités
- Dossier n° 25 -Versement à titre exceptionnel d'une allocation informatique aux assistans familiaux pour utilisation du matériel personnel
- Dossier n° 26 -Convention type avec les foyers jeunes travailleurs du Loir-et-Cher pour leurs interventions en faveur des mineurs non accompagnés et des jeunes majeurs
annexe - Convention type avec les foyers jeunes travailleurs du Loir-et-Cher pour leurs interventions en faveur des mineurs non accompagnés et des jeunes majeurs
- Dossier n° 27 -Rapport d'exécution de la convention relative au fonds d'appui aux politiques d'insertion
annexe - Rapport d'exécution de la convention d'appui aux politiques d'insertion
- Dossier n° 28 -Allocation départementale de stage en faveur des étudiants en médecine
- Dossier n° 29 - Aide à la primo-installation de professionnels de santé : un médecin généraliste à Pontlevoy et un médecin généralise à Saint-Georges-sur-Cher
- Dossier n° 30 - Plateforme alternative d'innovation en santé (Païs), convention générale et conventions particulières
annexe 1 - Simulation budgétaire secteur Val-de-Cher - Controis
annexe 2 - Budget prévisionnel - année 2020
annexe 3 - Simulation budgétaire secteur Grande Sologne
annexe 4 - Simulation budgétaire secteur Vendômois
- Dossier n° 31 - Communication - Territorialisation de l'offre délivrée par les services d'aide et d'accompagnement à domicile
- Dossier n° 32 - Cession à titre gracieux de recueils
- Dossier n° 33 - Avenant n° 6 à la convention de mise à disposition de locaux, de mobiliers et matériels au bénéfice du comité des œuvres sociales de l'administration départementale de Loir-et-Cher
annexe - Avenant n° 6 à la convention du 26 août relative à la mise à disposition de locaux, de mobiliers et de matériels au bénéfice du comité des œuves sociales de l'administration départementale de Loir-et-Cher
- Dossier n° 34 - Soutien en faveur du développement du volontariat des sapeurs-pompiers employés communaux ou intercommunaux sur la période du 1er janvier au 31 décembre 2019
annexe - Soutien en faveur du développement du volontariat des sapeurs-pompiers employés communaux ou intercommunaux sur la période du 1er janvier au 31 décembre 2019
- Dossier n° 35 -Fiscalité 2020